Article 1 – Objet

Définir les modalités d’accès et d’utilisation du site.

Article 2 – Accès au site

Gratuit, accessible via Internet. Interruptions possibles pour maintenance.

Article 3 – Services proposés

Informations sur les hébergements, formulaire de contact, localisation.

Article 4 – Responsabilités

Les informations peuvent contenir des erreurs. Utilisateur invité à vérifier les données.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Contenus protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Article 6 – Données personnelles

Voir notre Politique de Confidentialité.

Article 7 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens externes dont nous ne maîtrisons pas le contenu.

Article 8 – Modifications

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment.

Article 9 – Droit applicable

Sous juridiction française. En cas de litige, recours à la médiation.